Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous informons les utilisateurs du site internet https://tropevent-cash.com des informations suivantes :
1. Éditeur du site
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH Groupe SAS.
Siège social : Roubaix
Site web : www.ovhcloud.com/fr/
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, y compris les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc., est la propriété exclusive de Tropevent Cash, à l’exception des contenus appartenant à des tiers et utilisés avec leur autorisation ou en accord avec les lois applicables.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces contenus est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de Tropevent Cash. Toute utilisation non autorisée de ces éléments peut constituer une violation des droits d’auteur et être passible de sanctions.
4. Responsabilité
Tropevent Cash s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations présentées. Par conséquent, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Tropevent Cash ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, ni des dommages consécutifs à l’utilisation du site, notamment liés à l’apparition de bugs, d’incompatibilités techniques ou de failles de sécurité.
5. Données personnelles
6. Liens hypertextes et cookies
Le site https://tropevent-cash.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Tropevent Cash ne saurait être tenu responsable du contenu ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de cookies.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution à l’amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Rouen, France.